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Personnes transportant, avec un statut indépendant, des voyageurs dans un véhicule léger (moins de 9 places sur route, une petite embarcation sur fleuve), en général sur courte distance et vers le lieu de leur choix. À l'exception du transport aérien (qui est classé en 21E2), la rubrique comprend l'ensemble des modes de transport individuel et léger, qu'il soit terrestre, fluvial ou maritime. Les artisanes et artisans taxi, mais aussi les chauffeuses et chauffeurs VTC en font notamment partie.
Exclusion : les moniteurs et monitrices de l'apprentissage de la conduite de véhicule sont codés en 42C1, ou en 42C3 si c'est dans le cadre d'une activité de sport ou de loisir (conduite d'ULM par exemple), l'utilisation d'un véhicule dans le cadre d'une activité de tourisme ou de loisir (montgolfière, calèche) relève du 22D6 pour les personnes ayant un statut indépendant et du 56F1 pour celles qui sont salariées. |
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<p>Exclusion : les moniteurs et monitrices de l'apprentissage de la conduite de véhicule sont codés en 42C1, ou en 42C3 si c'est dans le cadre d'une activité de sport ou de loisir (conduite d'ULM par exemple), l'utilisation d'un véhicule dans le cadre d'une activité de tourisme ou de loisir (montgolfière, calèche) relève du 22D6 pour les personnes ayant un statut indépendant et du 56F1 pour celles qui sont salariées.</p>
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