Description of node <http://id.insee.fr/codes/nafr1/division/90/noteGenerale/v1>

Subject Predicate Object
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http://id.insee.fr/codes/nafr1/division/90/noteGenerale/v1 http://rdf-vocabulary.ddialliance.org/xkos#plainText La division 90 comprend la collecte des déchets, tant urbains qu'industriels, en vue de leur élimination (ou de leur récupération), suivie de leur traitement ou de leur stockage. A l'exception notable du traitement des déchets radio-actifs (23.3Z).Elle comprend en particulier la gestion des réseaux d'assainissement et l'épuration des eaux usées de toutes natures. Toutefois, les unités produisant l'eau potable et assurant également l'épuration des eaux usées en retour sont classées par convention dans la divisIon 41.Cette division comprend aussi le nettoyage de la voirie et le déneignement.L'individualisation des coûts de tels services repose sur une organisation fortement réglementée des activités de la division 90, alors que la récupération (division 37) relève de l'initiative privée compte tenu des possibilités de valoriser sur le marché les matières premières secondaires obtenues. L'énergie éventuellement récupérée lors d'une incinération vient ici en atténuation de coût.
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