Nodes using predicate <http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral>

Subject Predicate Object
http://id.insee.fr/codes/cj/cj10/remarque/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><p>La nomenclature des catégories juridiques retenue dans SIRENE®, répertoire officiel d'immatriculation des entreprises et des établissements, a été élaborée sous l'égide du comité interministériel SIRENE®.</p><p>C'est une nomenclature à vocation interadministrative, utilisée aussi dans la gestion du Registre du Commerce et des Sociétés. Elle sert de référence aux Centres de Formalités des Entreprises (CFE) pour recueillir les déclarations des entreprises.</p><p>Les personnes physiques et les personnes morales sont dotées de la personnalité juridique.</p><p>Les personnes physiques acquièrent la personnalité juridique par la naissance et la perdent avec le décès.</p><p>Une personne morale se crée par la volonté privée de son ou ses membres, matérialisée par la signature des statuts et son inscription au Registre du Commerce et des Sociétés pour une société, et à la Préfecture pour une association. Elle s'éteint par la dissolution. La personnalité juridique de la personne morale est distincte de la personnalité juridique de chacun des membres qui la composent.</p></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/cpf/noteChangement/2015-01-01/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><p>Les principales modifications opérées sont les suivantes :</p><ul class="list1"><li><p>détail accru pour certains produits agricoles exotiques (division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/01">01</a>), pour les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, regroupement entre poissons vivants et poissons frais et réfrigérés pour les poissons comestibles (division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/03">03</a>) ; déplacement des arachides et des fruits à coque décortiqués en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/10.39">10.39</a>, regroupement des huiles alimentaires (<a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/10.41">10.41</a>)</p></li><li><p>création de deux sous-catégories en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/10.89">10.89</a> pour les préparations périssables et pour les compléments alimentaires</p></li><li><p>introduction de distinctions sur l'origine du bois - coniféreux/non coniféreux - pour les bois sciés et rabotés, ainsi que pour les contreplaqués et les feuilles de placage (avec une distinction supplémentaire pour les bois tropicaux) et sur le type de panneaux pour les panneaux de particules</p></li><li><p>dans le domaine énergétique, réorganisation des produits pétroliers et création de sous-catégories pour l'ensemble « éthylène, propylène, butylène et butadiène », le biodiesel, les pellets et briquettes selon leur composition</p></li><li><p>déplacement des composés du mercure de constitution chimique non définie en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/20.13">20.13</a> et des pesticides dangereux en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/20.20">20.20</a></p></li><li><p>au sein des divisions <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/26">26</a>, <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/27">27</a> et <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/28">28</a>, déplacement de produits dans des postes existants (micro-assemblages sur circuits imprimés, machines de découpe par jet d'eau) ou avec la création de nouveaux postes (en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/26.11">26.11</a> pour les circuits imprimés nus, en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/26.70">26.70</a> pour les appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle, en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/27.90">27.90</a> pour les onduleurs à semi-conducteurs, redresseurs et convertisseurs, les piles à combustible, les étaleurs d'ondes pour une tension > 1.000 V, les câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs, en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/28.49">28.49</a> pour les machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, et machines à découper les feuilles de métal) </p></li><li><p>regroupement des ensembles suivants : mouvements de montres, projecteurs d'images, autres appareils d'éclairage ; machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul, machines de bureau ; niveleuses, profileurs et décapeuses autopropulsées (divisions <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/26">26</a>, <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/27">27</a> et <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/28">28</a>) </p></li><li><p>intégration de la nomenclature des ouvrages de construction (CC) dans la CPA pour les constructions de bâtiments (division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/41">41</a>) </p></li><li><p>repérage explicite de la vente d'espace publicitaire pour compte propre en <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/58.12">58.12</a> et <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/63.12">63.12</a></p></li><li><p>déplacement des postes CPA sur le contenu vidéo et audio en streaming de la division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/59">59</a> à la division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/63">63</a></p></li><li><p>création de deux postes spécifiques pour les vidéos à la demande dans les services de programmation de télévision et télédiffusion et regroupement des services de télévision linéaire (<a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/60.20">60.20</a>) </p></li><li><p>restructuration des services de recherche-développement pour se conformer au manuel de Frascati. Ceci entraîne une réorganisation de la division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/72">72</a>, avec un détail accru</p></li><li><p>déplacement du design publicitaire de la division division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/73">73</a> en division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/74">74</a></p></li><li><p>déplacement des marques déposées et franchises de la <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/70">70</a> en division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/77">77</a></p></li><li><p>réorganisation des services de l'enseignement pour mieux coller à la CITE 2011 (division <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/85">85</a>) </p></li><li><p>introduction des principaux services à la personne, à savoir le partage d'une dizaine de postes selon le lieu de fourniture du service et la nature ou le public destinataire (les divisions <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/81">81</a>, <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/85">85</a>, <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/96">96</a> et <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/97">97</a> étant concernées, sachant que les divisions <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/53">53</a> et <a href="http://id.insee.fr/codes/cpfr21/division/88">88</a> comportaient déjà des rubriques ad hoc) </p></li></ul><p>La nouvelle version de la CPF est un peu plus détaillée que la précédente (3 218 postes au niveau le plus fin contre 3 142 en CPF rév. 2).</p></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/cpf/remarque/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><p>Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.</p><p>Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, "<span class="italique">L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées</span>".</p></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/01.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences des plantes correspondantes</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/classe/01.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences des plantes correspondantes</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/01.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céréales (à l'exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l'alimentation humaine, animale ou à usage industriel</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/classe/01.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céréales (à l'exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l'alimentation humaine, animale ou à usage industriel</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.20/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>maïs doux (01.13.39) et maïs fourrager (01.19.10)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.32/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>seigle</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.33/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>avoine</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.33/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>avoine</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.41/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>le sorgho fourrager, voir 01.19.10</p></li><li><p>les plants et semences fourragers, voir 01.19.31 </p></li><li><p>le sorgho doux, voir 01.19.39</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.43/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>triticale</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.50/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les pailles brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.62/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les petits pois et les pois fourragers</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.62/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>petits pois</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.69/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres légumes à cosse, verts</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.69/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres légumes à cosse, verts</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/categorie/01.11.7/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les légumes à cosse, secs, avec ou sans cosse, cassés ou non</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.71/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>haricots secs</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.72/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>fèves, féveroles</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.74/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lentilles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.74/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lentilles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.75/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>Pois secs</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.75/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>Pois secs</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.76/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><p>-- mongette, bannette</p></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.77/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pois cajan</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.79/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres légumes à cosse</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.79/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres légumes à cosse</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.81/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>Graines ou fèves de soja</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.81/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>Graines ou fèves de soja</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.82/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>arachides en coque</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.91/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de lin</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.91/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de lin</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.92/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de moutarde</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.92/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de moutarde</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.93/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de colza</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.93/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de colza</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.94/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de sésame</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.94/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de sésame</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.95/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de tournesol</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.95/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de tournesol</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.96/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de ricin</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.11.99/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres oléagineux n.c.a.</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.12.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>riz paddy, non décortiqué</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>asperges</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>asperges</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>choux</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>choux</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>choux-fleurs et brocolis</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>choux-fleurs et brocolis</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitues</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitues</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.15/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>racines de chicorée (01.28.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.39/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>racines de chicorée (01.28.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.15/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>chicorées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.15/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>chicorées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.16/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>épinards</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.16/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>épinards</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.17/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>artichauts</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.17/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>artichauts</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.19/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>le persil</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.19/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitues (01.13.14)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.19/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitues (01.13.14)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>salades, cardes, cardons, fenouil</p></li><li><p>autres légumes à feuilles ou à tiges</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>salades, cardes, cardons, fenouil</p></li><li><p>autres légumes à feuilles ou à tiges</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pastèques</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pastèques</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.29/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres melons</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.29/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres melons</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.31/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les légumes à fruits du genre Pimenta, voir 01.13.39</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>piments et poivrons verts ou autres</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>piments et poivrons verts ou autres</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.32/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>concombres et cornichons</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.34/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>tomates</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.39/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les légumes à fruits du genre Pimenta</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.39/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>courgette, maïs doux, citrouilles, courges</p></li><li><p>autres légumes à fruits n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.41/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carottes et navets</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.42/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ail</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.43/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>oignons et échalotes</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.44/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>la ciboule et la ciboulette</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.44/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>poireaux et autres alliacés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.44/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>poireaux et autres alliacés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.49/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les betteraves à salade</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.49/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les céleris, autres que les céleris-raves, voir 01.13.90</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.49/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céleris-raves, raifort et autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.49/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céleris-raves, raifort et autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.51/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>plants de pommes de terre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.51/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pommes de terre de conservation, de féculerie ou de primeurs</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.51/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pommes de terre de conservation, de féculerie ou de primeurs</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.52/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>patates douces</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.52/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>patates douces</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.53/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>manioc</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.53/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>manioc</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.54/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>colocases, taros</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.59/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>taros (01.13.54)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.59/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>topinambours, ignames</p></li><li><p>autres racines et tubercules à amidon ou inuline</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.60/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betteraves à sucre (01.13.72) et semences de plantes fourragères (01.19.3)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.60/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>plants et semences potagers</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.60/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>plants et semences potagers</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.71/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>betteraves à sucre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.71/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>betteraves à sucre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.72/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betterave-salade ou betteraves rouges (01.13.60), semences de betteraves fourragères (01.19.31)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.72/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betteraves à sucre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.72/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betteraves à sucre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.80/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>champignons de couche ou forestiers, truffes</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.80/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>champignons de couche ou forestiers, truffes</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.90/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céleris-raves (01.13.49)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.90/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céleris-raves (01.13.49)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.13.90/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céleris et autres légumes frais n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.90/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>céleris et autres légumes frais n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.14.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cannes à sucre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.14.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cannes à sucre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.15.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>tabac séché, écoté (12.00.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.15.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>tabac brut, séché, non écoté</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.16.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de coton</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.11.84/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graines de coton</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.16.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>linters (10.41.30)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.16.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>coton, égrené ou en masse, non cardé ou peigné</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.16.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>coton, égrené ou en masse, non cardé ou peigné</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.16.12/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lin, chanvre commun et ramie (01.16.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.16.12/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lin, chanvre commun et ramie (01.16.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.16.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.16.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.16.19/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lin ou chanvre, brisé ou teillé (13.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.16.19/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lin ou chanvre, brisé ou teillé (13.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.16.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lin, chanvre commun</p></li><li><p>sisal, coco, abaca, ramie, etc., bruts</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.16.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lin, chanvre commun</p></li><li><p>sisal, coco, abaca, ramie, etc., bruts</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>paille et balles de céréales (01.11.50)</p></li><li><p>luzerne déshydratée et pellets fourragers (10.91.20)</p></li><li><p>les pois fourragers (01.11.62)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.19.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.21/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>fleurs séchées non transformées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.19.21/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>fleurs séchées non transformées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.21/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>compositions florales et couronnes (47.00.77)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.19.21/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>compositions florales et couronnes (47.00.77)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>roses, œillets, chrysanthèmes, tulipes, garnitures, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.19.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>roses, œillets, chrysanthèmes, tulipes, garnitures, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.22/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de gazon (01.19.31)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.19.22/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de gazon (01.19.31)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.22/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences florales</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.19.22/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences florales</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.31/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betteraves à sucre (01.13.72)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.13.60/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betteraves à sucre (01.13.72)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.19.31/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betteraves à sucre (01.13.72)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.19.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>semences de betteraves et de plantes fourragères</p></li><li><p>semences de gazon</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.26.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>olives de table</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.26.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>olives à huile</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.26.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>olives à huile</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.26.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>noix de coco</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.26.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>noix de coco</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.30.10/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>boutures, greffons, gazon en plaques ou en rouleaux, blanc de champignon</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.42.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sperme de taureau et de buffle</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.43.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>le sperme d'étalon</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.43.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>étalons, poulinières, poulains, chevaux de course, de trait, de selle ou de boucherie ; poneys</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.43.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ânes, mulets et bardots</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.44.10/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>le sperme de camélidé</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.44.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>chameaux et dromadaires, lamas, alpagas, guanacos, vigognes et autres camélidés</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.45.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ovins pour la reproduction, la laine, le lait ou la viande</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.45.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ovins pour la reproduction, la laine, le lait ou la viande</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.45.12/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>chevreaux</p></li><li><p>le sperme de bouc</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.45.12/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les chamois, isards (Rupicapra rupicapra), antilopes-chèvres (Caprinae) (01.49.19)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.24/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>œufs d'oiseau, frais (01.47.22), à couver (01.47.24)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.25/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>soie grège (13.10.21)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.49.26/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ambre gris, musc et sécrétions à usage pharmaceutique, brutes (10.11.60)</p></li><li><p>humus, fumiers et engrais d'origine animale ou végétale (20.15.80)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.26/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cires d'abeilles, spermaceti, etc.</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.27/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>le sperme d'étalon (01.43.11)</p></li><li><p>le sperme de bélier (01.45.11)</p></li><li><p>le sperme de bouc (01.45.12)</p></li><li><p>le sperme de sanglier (01.46.10)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.28/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>crins de cheval (10.11.60)</p></li><li><p>peaux tannées ou travaillées (15.11)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.49.28/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>crins de cheval (10.11.60)</p></li><li><p>peaux tannées ou travaillées (15.11)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.28/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les poils fins ou grossiers, non cardés, ni peignés tels que poils d'alpaga ou de vigogne, poils de chèvre mohair ou de lapin angora</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.49.28/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les poils fins ou grossiers, non cardés, ni peignés tels que poils d'alpaga ou de vigogne, poils de chèvre mohair ou de lapin angora</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>fourrures de vison, zibeline, renard, chinchilla, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.49.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>fourrures de vison, zibeline, renard, chinchilla, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.32/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux d'agneaux</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.49.32/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux d'agneaux</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.39/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>plumes et duvets (10.12.50)</p></li><li><p>peaux tannées ou travaillées (15.11)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.49.39/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>plumes et duvets (10.12.50)</p></li><li><p>peaux tannées ou travaillées (15.11)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.49.39/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux de reptiles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.49.39/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux de reptiles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.61.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>distribution d'eau par conduites, exploitation de canaux d'irrigation (36.00.20)</p></li><li><p>architecture paysagère (71.11.4)</p></li><li><p>services des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (74.90.19)</p></li><li><p>autres activités de lutte contre les animaux nuisibles (81.29.11)</p></li><li><p>services paysagers sans lien avec l'agriculture (81.30.11,12)</p></li><li><p>organisation d'expositions et de foires agricoles (82.30.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.61.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>préparation des terres</p></li><li><p>plantation, culture et fertilisation des sols</p></li><li><p>protection et traitement des cultures, y compris par pulvérisation aérienne</p></li><li><p>lutte contre les animaux nuisibles</p></li><li><p>taille des arbres fruitiers et des vignes</p></li><li><p>transplantation et tri des récoltes</p></li><li><p>opérations de récolte</p></li><li><p>mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel</p></li><li><p>maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental</p></li><li><p>exploitation de systèmes d'irrigation à des fins agricoles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.61.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>préparation des terres</p></li><li><p>plantation, culture et fertilisation des sols</p></li><li><p>protection et traitement des cultures, y compris par pulvérisation aérienne</p></li><li><p>lutte contre les animaux nuisibles</p></li><li><p>taille des arbres fruitiers et des vignes</p></li><li><p>transplantation et tri des récoltes</p></li><li><p>opérations de récolte</p></li><li><p>mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel</p></li><li><p>maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental</p></li><li><p>exploitation de systèmes d'irrigation à des fins agricoles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.62.10/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services des maréchaux-ferrants</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.62.10/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services des maréchaux-ferrants</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.62.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>fourniture d'espace pour les activités de prise en pension d'animaux uniquement (68.20.12)</p></li><li><p>services des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (74.90.19)</p></li><li><p>vaccination et autres services vétérinaires (75.00.1)</p></li><li><p>équitation récréative (93.11.10)</p></li><li><p>prise en pension, soins et dressage d'animaux de compagnie (96.09.11)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.62.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>fourniture d'espace pour les activités de prise en pension d'animaux uniquement (68.20.12)</p></li><li><p>services des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (74.90.19)</p></li><li><p>vaccination et autres services vétérinaires (75.00.1)</p></li><li><p>équitation récréative (93.11.10)</p></li><li><p>prise en pension, soins et dressage d'animaux de compagnie (96.09.11)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.62.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d'animaux</p></li><li><p>services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de calibrage des œufs, etc.</p></li><li><p>insémination artificielle</p></li><li><p>services de haras</p></li><li><p>tonte d'ovins</p></li><li><p>hébergement et entretien d'animaux de ferme</p></li><li><p>nettoyage de locaux agricoles (poulaillers, porcheries, etc.)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.62.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d'animaux</p></li><li><p>services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de calibrage des œufs, etc.</p></li><li><p>insémination artificielle</p></li><li><p>services de haras</p></li><li><p>tonte d'ovins</p></li><li><p>hébergement et entretien d'animaux de ferme</p></li><li><p>nettoyage de locaux agricoles (poulaillers, porcheries, etc.)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.63.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>préparation des produits agricoles par le producteur (cf. classe correspondante dans les groupes 01.1, 01.2 ou 01.3)</p></li><li><p>préparation d'aliments périssables à base de fruits et de légumes tels que salades composées, salades emballées, légumes pelés, coupés, conditionnés (10.39.14)</p></li><li><p>écôtage et resséchage des feuilles de tabac (12.00.1)</p></li><li><p>services marchands des intermédiaires du commerce et des associations coopératives (46)</p></li><li><p>commerce de gros de produits agricoles bruts (46.2)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.63.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>préparation des produits agricoles par le producteur (cf. classe correspondante dans les groupes 01.1, 01.2 ou 01.3)</p></li><li><p>préparation d'aliments périssables à base de fruits et de légumes tels que salades composées, salades emballées, légumes pelés, coupés, conditionnés (10.39.14)</p></li><li><p>écôtage et resséchage des feuilles de tabac (12.00.1)</p></li><li><p>services marchands des intermédiaires du commerce et des associations coopératives (46)</p></li><li><p>commerce de gros de produits agricoles bruts (46.2)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.63.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>préparation des récoltes en vue de leur commercialisation primaire : nettoyage, taille, triage, désinfection, séchage, décorticage, etc.</p></li><li><p>égrenage du coton</p></li><li><p>préparation des feuilles de tabac, par exemple séchage</p></li><li><p>préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage</p></li><li><p>paraffinage de fruits</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.63.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>préparation des récoltes en vue de leur commercialisation primaire : nettoyage, taille, triage, désinfection, séchage, décorticage, etc.</p></li><li><p>égrenage du coton</p></li><li><p>préparation des feuilles de tabac, par exemple séchage</p></li><li><p>préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage</p></li><li><p>paraffinage de fruits</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.64.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>production de semences (01.1 et 01.2)</p></li><li><p>traitement des graines en vue d'obtenir de l'huile (10.41)</p></li><li><p>exploitation de canaux d'irrigation (36.00.20)</p></li><li><p>services de recherche pour développer de nouvelles variétés de graines ou les modifier (72.11.3)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.64.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services visant à améliorer la qualité des semences :</p><ul class="list1"><li><p>élimination des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures</p></li><li><p>élimination de la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage</p></li><li><p>séchage, nettoyage, triage et traitement des semences jusqu'à leur commercialisation</p></li></ul></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.64.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services visant à améliorer la qualité des semences :</p><ul class="list1"><li><p>élimination des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures</p></li><li><p>élimination de la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage</p></li><li><p>séchage, nettoyage, triage et traitement des semences jusqu'à leur commercialisation</p></li></ul></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.70.10/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>capture sur le rivage de mammifères marins tels que les morses et les phoques</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/01.70.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pelleteries, peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage (01.4)</p></li><li><p>élevage de gibier dans des fermes d'élevage (01.49.1)</p></li><li><p>pêche à la baleine (03.00.69)</p></li><li><p>cuirs et peaux provenant d'abattoirs (10.11)</p></li><li><p>chasse exercée comme activité sportive ou récréative et services annexes (93.19.13)</p></li><li><p>services visant à promouvoir la chasse et le piégeage (94.99.19)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/01.70.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>chasse et piégeage à des fins commerciales</p></li><li><p>prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour les destiner à la recherche, à des parcs zoologiques ou les utiliser comme animaux de compagnie</p></li><li><p>production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant d'activités de chasse ou de piégeage</p></li><li><p>entretien des réserves et repeuplement en gibier</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.10.30/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sapins, pins et autres conifères sur pied</p></li><li><p>chênes, hêtres, peupliers et autres feuillus non tropicaux sur pied</p></li><li><p>okoumé, acajou et autres essences tropicales sur pied</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/categorie/02.20.1/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>charbon de bois produit en en forêt</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.20.12/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>bois de trituration, poteaux, bois de mine</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.20.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>grumes de sapins, pins et autres conifères</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.20.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>grumes de feuillus : chêne, hêtre, peuplier, châtaignier, noyer, bouleau, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.20.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>grumes de feuillus : chêne, hêtre, peuplier, châtaignier, noyer, bouleau, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.20.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>grumes de bois tropicaux : okoumé, acajou, palissandre, ébène, bois "rouge", etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.20.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>grumes de bois tropicaux : okoumé, acajou, palissandre, ébène, bois "rouge", etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.20.14/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>charbon de bois produit en en forêt, selon les méthodes traditionnelles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.20.15/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>charbon de bois produit en en forêt, selon les méthodes traditionnelles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.20.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>rondins, bûches, ramilles, fagots</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.20.15/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>rondins, bûches, ramilles, fagots</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.20.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>rondins, bûches, ramilles, fagots</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.30.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>caoutchouc naturel brut (01.29.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.30.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>caoutchouc naturel brut (01.29.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.30.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>balata, gutta-percha, gommes chicle et de guayule</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.30.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>balata, gutta-percha, gommes chicle et de guayule</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/02.30.40/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>champignons et truffes, baies, fruits à coque, sucs et extraits végétaux, glands et marrons d'Inde, poussant à l'état sauvage</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/02.40.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services annexes à la sylviculture :</p><ul class="list1"><li><p>entretien des forêts</p></li><li><p>inventaire des forêts</p></li><li><p>conseil en gestion et administration de la forêt</p></li><li><p>évaluation du bois</p></li><li><p>protection et lutte contre les feux de forêt</p></li><li><p>lutte contre les parasites forestiers</p></li></ul></li><li><p>services annexes à l'exploitation forestière :</p><ul class="list1"><li><p>coupe, transport de grumes dans les forêts</p></li><li><p>fourniture de matériel d'exploitation forestière avec opérateur</p></li><li><p>gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers</p></li></ul></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>poissons d'ornement sauvages</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>poissons pêchés en mer tels que poissons plats, thons, morues, harengs, maquereaux, sardines, etc.</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.22/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>poissons d'eau douce tels que brochets, carpes, poissons à friture, anguilles, etc.</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.23/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>poissons de pisciculture tels que salmonidés de mer (saumons)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>homards, langoustes, langoustines, crabes, crevettes, écrevisses, chevrettes, etc., sauvages</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.32/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>homards, langoustes, langoustines, crabes, crevettes, écrevisses, chevrettes, etc., d'élevage</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.43/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>naissains d'élevage</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.44/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>produits de la conchyliculture (moules, coquilles Saint-Jacques, etc.)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.45/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.51/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>perles naturelles</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.63/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>algues sauvages, fraîches, séchées ou en poudre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.65/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>algues sauvages, fraîches, séchées ou en poudre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.64/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>algues de culture, fraîches, séchées ou en poudre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.66/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>algues de culture, fraîches, séchées ou en poudre</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.69/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>grenouilles d'élevage</p></li><li><p>baleines</p></li><li><p>crocodiles et tortues d'élevage</p></li><li><p>autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/03.00.69/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>grenouilles d'élevage</p></li><li><p>baleines</p></li><li><p>crocodiles et tortues d'élevage</p></li><li><p>autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.71/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services de météorologie (74.90.14)</p></li><li><p>les services de soutien liés aux sports et sports récréatifs (93.19.13)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.71/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services de soutien à la pêche</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/03.00.72/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services annexes à la pisciculture ou l'aquaculture tels que le greffage des huîtres perlières</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/03.00.72/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services annexes à la pisciculture ou l'aquaculture tels que le greffage des huîtres perlières</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/05.10.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>agglomérés et briquettes de houille (19.20.11)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/05.10.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>anthracite, charbon à coke et houilles diverses</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/05.10.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>anthracite, charbon à coke et houilles diverses</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/05.20.10/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>autre houille brune, telle que houille sub-bitumineuse</p></li><li><p>les autres houilles brunes, comme charbon subbitumineux</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/05.20.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>agglomérés et briquettes de lignite (19.20.12)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/06.10.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, pouvant avoir subi quelques opérations simples (décantation, dessalage, déshydratation, etc.) ; condensats</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/06.10.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, pouvant avoir subi quelques opérations simples (décantation, dessalage, déshydratation, etc.) ; condensats</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/06.10.20/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>bitumes et asphaltes naturels (08.99.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/06.10.20/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>bitumes et asphaltes naturels (08.99.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/06.10.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sables et schistes bitumineux</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/06.10.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sables et schistes bitumineux</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/06.20.10/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>les hydrocarbures gazeux, n.c.a.</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/06.20.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>gaz de raffineries (19.20.3)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/06.20.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>gaz naturel brut contenant principalement du méthane</p></li><li><p>gaz désulfuré et traité, y compris méthane liquéfié</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/06.20.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>gaz naturel brut contenant principalement du méthane</p></li><li><p>gaz désulfuré et traité, y compris méthane liquéfié</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.10.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pyrites (08.91.12), cendres de pyrites (20.13.67), scories, ferrailles et déchets (24.10.14)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.10.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pyrites (08.91.12), cendres de pyrites (20.13.67), scories, ferrailles et déchets (24.10.14)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.10.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de fer agglomérés ou non, concentrés ou non</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.10.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de fer agglomérés ou non, concentrés ou non</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.21.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>uranium enrichi en isotopes radio-actifs (20.13.11)</p></li><li><p>uranium métal produit partir de la pechblende ou d'autres minerais renfermant de l'uranium (24.46.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.21.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>uranium enrichi en isotopes radio-actifs (20.13.11)</p></li><li><p>uranium métal produit partir de la pechblende ou d'autres minerais renfermant de l'uranium (24.46.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.21.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais d'uranium et de thorium, bruts ou concentrés ("yellow cake")</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.21.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais d'uranium et de thorium, bruts ou concentrés ("yellow cake")</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais cupro-auro-argentifères (07.29.14)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais cupro-auro-argentifères (07.29.14)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>muprite, chalcopyrite, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>muprite, chalcopyrite, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de nickel</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de nickel</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>bauxite</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>bauxite</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.14/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais cupro-auro-argentifères</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.14/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais cupro-auro-argentifères</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais d'or, d'argent et des métaux de la mine de platine</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais d'or, d'argent et des métaux de la mine de platine</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.15/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de plomb (y compris argentifère)</p></li><li><p>minerais de zinc ; minerais d'étain</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.15/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de plomb (y compris argentifère)</p></li><li><p>minerais de zinc ; minerais d'étain</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.19/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais d'uranium ou de thorium (07.21.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.19/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais d'uranium ou de thorium (07.21.10)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/07.29.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de manganèse (et fer-mangané à plus de 20 %)</p></li><li><p>minerais de cobalt, de chrome, de tungstène, de titane</p></li><li><p>minerais de molybdène, grillés ou non</p></li><li><p>minerais de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium</p></li><li><p>minerais d'antimoine, de bismuth, de germanium, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/07.29.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>minerais de manganèse (et fer-mangané à plus de 20 %)</p></li><li><p>minerais de cobalt, de chrome, de tungstène, de titane</p></li><li><p>minerais de molybdène, grillés ou non</p></li><li><p>minerais de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium</p></li><li><p>minerais d'antimoine, de bismuth, de germanium, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/classe/08.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ouvrages en pierres tels que monuments funéraires, dallages (23.70.1)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/classe/08.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ouvrages en pierres tels que monuments funéraires, dallages (23.70.1)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pierres calcaires ordinaires (08.11.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pierres calcaires ordinaires (08.11.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>marbres, travertins, écaussine, albâtre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>marbres, travertins, écaussine, albâtre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.12/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ardoises (08.11.40)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.12/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ardoises (08.11.40)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>granit, grès, calcaires ordinaires, schistes, meulières, basalte, porphyre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>granit, grès, calcaires ordinaires, schistes, meulières, basalte, porphyre, etc., en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>gypse, phosphogypse, anhydrite</p></li><li><p>pierres à chaux ou à ciment</p></li><li><p>castines et autres amendements calcaires</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>gypse, phosphogypse, anhydrite</p></li><li><p>pierres à chaux ou à ciment</p></li><li><p>castines et autres amendements calcaires</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.30/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>la dolomie concassée, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres agrégats (08.12.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.30/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>craie et blanc de craie industriel</p></li><li><p>dolomie crue et pisé de dolomie</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.30/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>craie et blanc de craie industriel</p></li><li><p>dolomie crue et pisé de dolomie</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.40/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>dallages ou éléments de bardage et de couverture en ardoise (23.70.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.40/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>dallages ou éléments de bardage et de couverture en ardoise (23.70.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.11.40/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ardoises en plaques ou simplement débitées, clivées ou sciées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.11.40/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ardoises en plaques ou simplement débitées, clivées ou sciées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sablons, fillers routiers et sables divers broyés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.12.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sablons, fillers routiers et sables divers broyés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sables métallifères (07, selon métal)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sables d'alluvion ou de carrière pour la construction</p></li><li><p>sables industriels pour verrerie, fonderie, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.12.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sables d'alluvion ou de carrière pour la construction</p></li><li><p>sables industriels pour verrerie, fonderie, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.12/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitiers et mâchefers concassés, éclats de marbres, déblais et remblais rocheux</p></li><li><p>roches pour enrochements, silex et galets de mer</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.12.12/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitiers et mâchefers concassés, éclats de marbres, déblais et remblais rocheux</p></li><li><p>roches pour enrochements, silex et galets de mer</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cailloux et graviers d'alluvion, granulats de roches calcaires ou éruptives concassées</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>mélanges de granulats et de liants hydrocarbonés pour revêtements routiers</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.21/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>le kaolin et les autres argiles kaoliniques calcinés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>argiles kaoliniques brutes et pâtes céramiques</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.22/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.12.22/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.22/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>argiles expansées (23.99.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/23.32.13/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>argiles expansées (23.99.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.12.22/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>argiles expansées (23.99.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/23.32.13/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>argiles expansées (23.99.19)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.12.22/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>argiles communes brutes et glaises</p></li><li><p>terres décolorantes et bentonite</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.12.22/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>argiles communes brutes et glaises</p></li><li><p>terres décolorantes et bentonite</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.91.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>amendements calcaires (08.11.20), fumiers et composts (20.15.80)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.91.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>amendements calcaires (08.11.20), fumiers et composts (20.15.80)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.91.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>phosphates de calcium naturel, bruts ou moulus, craies phosphatées</p></li><li><p>sels de potassium naturels bruts (carnallite et sylvinite)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.91.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>phosphates de calcium naturel, bruts ou moulus, craies phosphatées</p></li><li><p>sels de potassium naturels bruts (carnallite et sylvinite)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.91.12/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cendres de pyrites (20.13.67)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.91.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pyrites de fer non grillées et soufre natif, brut ou non raffiné</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.91.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pyrites de fer non grillées et soufre natif, brut ou non raffiné</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.91.19/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ambre, jais et écume de mer</p></li><li><p>terre végétale et terreaux non traités</p></li><li><p>guano</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.91.19/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>ambre, jais et écume de mer</p></li><li><p>terre végétale et terreaux non traités</p></li><li><p>guano</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.91.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cryolithe et chiolite, borates et acide borique naturels, barytine naturelle, withérite et spathfluor</p></li><li><p>oxydes de fer micassés, terres colorantes (dont ocre), kieserite, epsomite, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.91.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cryolithe et chiolite, borates et acide borique naturels, barytine naturelle, withérite et spathfluor</p></li><li><p>oxydes de fer micassés, terres colorantes (dont ocre), kieserite, epsomite, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.92.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>briquettes de tourbe (19.20.13)</p></li><li><p>objets en tourbe, comme les godets de culture (23.99.19)</p></li><li><p>les mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe (20.15.80)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.92.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>tourbe en vrac ou en balles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.92.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>tourbe en vrac ou en balles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.93.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sel de qualité alimentaire (10.84.30)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.93.10/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>sel de qualité alimentaire (10.84.30)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.93.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>chlorure de sodium cristallisé destiné à l'alimentation humaine ou animale, aux industries alimentaires, chimiques, etc., au traitement des eaux et au déneigement</p></li><li><p>saumures pour l'industrie, eaux-mères de salines, autres solutions salines</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.99.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>bitumes et asphaltes naturels</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.99.10/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>bitumes et asphaltes naturels</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.99.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pierres précieuses (diamants non industriels, saphirs, rubis, émeraudes, etc.), fines ou semi précieuses, brutes ou dégrossies</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.99.21/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>pierres précieuses (diamants non industriels, saphirs, rubis, émeraudes, etc.), fines ou semi précieuses, brutes ou dégrossies</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.99.22/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>abrasifs de synthèse en grains (selon nature), corindon artificiel (23.99.15)</p></li><li><p>abrasifs naturels agglomérés (23.91.11) ou appliqués (23.91.12)</p></li><li><p>diamants industriels travaillés (32.12.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.99.22/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>abrasifs de synthèse en grains (selon nature), corindon artificiel (23.99.15)</p></li><li><p>abrasifs naturels agglomérés (23.91.11) ou appliqués (23.91.12)</p></li><li><p>diamants industriels travaillés (32.12.12)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.99.22/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>diamants industriels, bruts ou dégrossis</p></li><li><p>émeri, pierre ponce, corindon et grenat naturels en blocs ou broyés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.99.22/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>diamants industriels, bruts ou dégrossis</p></li><li><p>émeri, pierre ponce, corindon et grenat naturels en blocs ou broyés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.99.29/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cendres et scories diverses n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.99.29/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>cendres et scories diverses n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.99.29/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitiers et mâchefers concassés (08.12.12)</p></li><li><p>craie et dolomie (08.11.30)</p></li><li><p>ouvrages en minéraux divers (23.9)</p></li><li><p>cendres et scories provenant de l'incinération des déchets municipaux (38.21.40)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.99.29/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laitiers et mâchefers concassés (08.12.12)</p></li><li><p>craie et dolomie (08.11.30)</p></li><li><p>ouvrages en minéraux divers (23.9)</p></li><li><p>cendres et scories provenant de l'incinération des déchets municipaux (38.21.40)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/08.99.29/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graphite naturel, quartz et quartzites</p></li><li><p>amiante en roche, en fibres ou en flocons</p></li><li><p>farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite), magnésie et magnésite</p></li><li><p>mica en roche, en poudre ou en feuilles</p></li><li><p>stéatite brute ou pulvérisée (talc)</p></li><li><p>feldspath, leucite ; vermiculite, perlite et chlorites (non expansées)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/08.99.29/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graphite naturel, quartz et quartzites</p></li><li><p>amiante en roche, en fibres ou en flocons</p></li><li><p>farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite), magnésie et magnésite</p></li><li><p>mica en roche, en poudre ou en feuilles</p></li><li><p>stéatite brute ou pulvérisée (talc)</p></li><li><p>feldspath, leucite ; vermiculite, perlite et chlorites (non expansées)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/categorie/09.10.1/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services réalisés par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (06.10 et 06.20)</p></li><li><p>services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction (33.12.24)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/categorie/09.10.1/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services réalisés par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (06.10 et 06.20)</p></li><li><p>services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction (33.12.24)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.10.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz</p></li><li><p>services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.10.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz</p></li><li><p>services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.10.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres (71.12.3)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.10.11/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres (71.12.3)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.10.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>forage et reforage dirigés ; démarrage du forage ; cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz ; pompage de puits ; comblement et abandon de puits, etc.</p></li><li><p>sondages d'essai liés à l'extraction du pétrole et du gaz</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.10.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>forage et reforage dirigés ; démarrage du forage ; cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz ; pompage de puits ; comblement et abandon de puits, etc.</p></li><li><p>sondages d'essai liés à l'extraction du pétrole et du gaz</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.10.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>montage, réparation et démontage de tours de forage (derricks)</p></li><li><p>services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.10.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>montage, réparation et démontage de tours de forage (derricks)</p></li><li><p>services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.10.13/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>liquéfaction et regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées hors du site minier (52.21)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.10.13/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>liquéfaction et regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées hors du site minier (52.21)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.10.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>liquéfaction ou gazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.90.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services d'exploration liés à l'extraction de la houille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.90.11/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services d'exploration liés à l'extraction de la houille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.90.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression de la houille, etc.</p></li><li><p>drainage ou pompage des mines</p></li><li><p>sondages et forages d'essai liés à l'extraction de la houille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.90.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression de la houille, etc.</p></li><li><p>drainage ou pompage des mines</p></li><li><p>sondages et forages d'essai liés à l'extraction de la houille</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.90.19/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>services d'exploration liés à l'extraction d'autres produits</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/09.90.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>drainage ou pompage d'autres sites d'extraction</p></li><li><p>sondages et forages d'essai liés à l'extraction d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)</p></li><li><p>lavage, déshydratation, pulvérisation, compression, etc. du lignite</p></li><li><p>concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)</p></li><li><p>services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/09.90.19/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>drainage ou pompage d'autres sites d'extraction</p></li><li><p>sondages et forages d'essai liés à l'extraction d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)</p></li><li><p>lavage, déshydratation, pulvérisation, compression, etc. du lignite</p></li><li><p>concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)</p></li><li><p>services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins, fraîches ou réfrigérées</p></li><li><p>viande de bœuf en morceaux, parée ou hachée, fraîche ou réfrigérée</p></li><li><p>viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux, fraîche ou réfrigérée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.11/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins, fraîches ou réfrigérées</p></li><li><p>viande de bœuf en morceaux, parée ou hachée, fraîche ou réfrigérée</p></li><li><p>viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux, fraîche ou réfrigérée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses et demi-carcasses de porc, fraîches ou réfrigérées</p></li><li><p>épaules, jambons, longes et autres morceaux parés de porc, frais ou réfrigérés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.12/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses et demi-carcasses de porc, fraîches ou réfrigérées</p></li><li><p>épaules, jambons, longes et autres morceaux parés de porc, frais ou réfrigérés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton, fraîches ou réfrigérées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.13/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton, fraîches ou réfrigérées</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viande de chèvres et chevreaux, fraîche ou réfrigérée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.14/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viande de chèvres et chevreaux, fraîche ou réfrigérée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.15/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viande d'ânes et de mulets</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.15/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viande d'ânes et de mulets</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.15/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses, quartiers et autres morceaux parés de viande de cheval, frais ou réfrigérés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.15/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses, quartiers et autres morceaux parés de viande de cheval, frais ou réfrigérés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés (foies, rognons, cœurs, langues, têtes, pieds, cervelles, ris, hampes, pis, etc.)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.20/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés (foies, rognons, cœurs, langues, têtes, pieds, cervelles, ris, hampes, pis, etc.)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins, congelées ou surgelées</p></li><li><p>viande de bœuf en morceaux, parée ou hachée, congelée ou surgelée</p></li><li><p>viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux, congelée ou surgelée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.31/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins, congelées ou surgelées</p></li><li><p>viande de bœuf en morceaux, parée ou hachée, congelée ou surgelée</p></li><li><p>viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux, congelée ou surgelée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.32/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses et demi-carcasses de porc, congelées ou surgelées</p></li><li><p>épaules, jambons, longes et autres morceaux parés de porc, congelés ou surgelés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.32/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses et demi-carcasses de porc, congelées ou surgelées</p></li><li><p>épaules, jambons, longes et autres morceaux parés de porc, congelés ou surgelés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.33/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton, congelés ou surgelés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.33/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton, congelés ou surgelés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.34/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viande de chèvres et chevreaux, congelée ou surgelée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.34/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viande de chèvres et chevreaux, congelée ou surgelée</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.35/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses, quartiers et autres morceaux parés de viande de cheval, congelés ou surgelés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.35/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>carcasses, demi-carcasses, quartiers et autres morceaux parés de viande de cheval, congelés ou surgelés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.39/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viandes de cervidés (rennes, cerfs, etc.), camélidés, baleine et autres cétacés, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.39/noteContenuLimite/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viandes de cervidés (rennes, cerfs, etc.), camélidés, baleine et autres cétacés, etc.</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.39/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>escargots non préparés (01.49.23)</p></li><li><p>peaux de lapin (01.49.31)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.39/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>escargots non préparés (01.49.23)</p></li><li><p>peaux de lapin (01.49.31)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.39/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viandes de lapins, pigeons et gibiers à plume ou à poil</p></li><li><p>les abats comestibles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.39/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>viandes de lapins, pigeons et gibiers à plume ou à poil</p></li><li><p>les abats comestibles</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.41/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laine de tonte (01.45.30)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.41/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>laine de tonte (01.45.30)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.42/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.3)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.43/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.3)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.42/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.3)</p></li></ul></div>
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http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.42/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux entières, fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de gros bovins, de veaux et d'équidés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.42/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux entières, fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de gros bovins, de veaux et d'équidés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.43/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>croupons et demi croupons de peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de gros bovins, de veaux et d'équidés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.43/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>croupons et demi croupons de peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de gros bovins, de veaux et d'équidés</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.44/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux d'animaux à fourrure, peaux de lapin et peaux d'agneau astrakan (01.49.3)</p></li><li><p>peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.41)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.44/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux d'animaux à fourrure, peaux de lapin et peaux d'agneau astrakan (01.49.3)</p></li><li><p>peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.41)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.44/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées d'ovins</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.44/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées d'ovins</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.45/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.4)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.45/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux prétannées, tannées ou finies (15.11.4)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.45/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de caprins</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.45/noteContenuCentral/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de caprins</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr21/sousCategorie/10.11.50/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graisses d'animaux marins (10.41.1)</p></li></ul></div>
http://id.insee.fr/codes/cpfr2/sousCategorie/10.11.50/noteExclusions/v1/fr http://eurovoc.europa.eu/schema#noteLiteral <div xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><ul class="list1"><li><p>graisses d'animaux marins (10.41.1)</p></li></ul></div>
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